Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE
COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Numéro de dépôt :
92431197
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE

Déposée le 20 août 1992 par la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE »

Le déposant est la société COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE domicilié(e) 11, rue d'Artois, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 838 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick de WATRIGANT CABINET de WATIGRANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : Toi, t'es pas comme les autres , TCF by tout compte fait , PECCA , TOUT COMPTE FAIT... , T.C.F. STOCK , PECCA GIRLS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPTOIR FRANCAIS DE LA MODE - 11, rue d'Artois, 75008 PARIS - France - SIREN 387838170


Monsieur Patrick de WATRIGANT CABINET de WATIGRANT - France


Inscription le 16 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190689 - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1995-10-16

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.